1. Éditeur du site
Le site https://asso-services.com est édité par :
- Nom : Pierre DANIEL
- Statut : Éditeur du site vitrine Asso Services
- Adresse : 5 villa des grands clos, 95390 SAINT-PRIX
- E-mail : pierre@carnicelli.fr
2. Directeur de la publication
Pierre DANIEL
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007
- Site web : https://www.ovh.com
4. Objet du site
Ce site vitrine présente l'application Asso Services, logiciel de gestion modulaire pour les associations. Il informe sur les fonctionnalités, les offres commerciales et oriente vers l'application en ligne https://asso-services.fr.
L'utilisation de l'application hébergée ou installée localement est régie par les conditions applicables au service concerné et par la politique de confidentialité.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, graphismes, logo, structure, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle, sauf mention contraire.
Le logiciel Asso Services est publié sous licence CC BY 4.0. Toute reproduction ou représentation non autorisée du site vitrine est interdite.
6. Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés via ce site sont décrits dans la politique de confidentialité, conforme au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Pour toute question ou pour exercer vos droits : pierre@carnicelli.fr.
7. Limitation de responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site vitrine. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou indisponibilité temporaire du service.
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.